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Mercredi 8 septembre 2010, consultez 229 annonces dans

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• Avis administratifs / Avis d'information
Organisme ou société : COMMUNES MARLIENS ET ROUVRES-EN-PLAINE
Objet : OUVERTURE DES TRAVAUX

parue le 08/09/2010 dans

2335958

• Avis administratifs / Avis d'information
Organisme ou société : COMMUNE DE PERRIGNY-SUR-L'OGNON
Objet : APPROBATION DU PLAN DE ZONAGE D'ASSAINISSEMENT

parue le 08/09/2010 dans

2337204

• Avis administratifs / Avis d'information
Organisme ou société : DEPARTEMENT ale d'Aménagement Foncier de Saône-et-Loire est modifiée dans les articles suivants : ARRETE PREFECTORAL N° 10-03358 DU 29 JUILLET 2010
parue le 08/09/2010 dans

2337106

• Avis administratifs / Enquêtes publiques
Organisme ou société : COMMUNE DE SEURRE
Objet : LA MODIFICATION

parue le 06/09/2010 dans

2327640

• Avis administratifs / Enquêtes publiques
Organisme ou société : COMMUNES DE MARCIGNY-SOUS-THIL CLAMEREY, BRAUX
Objet : ENQUETE PUBLIQUE

parue le 06/09/2010 dans

2331436

• Avis administratifs / Enquêtes publiques
Organisme ou société : COMMUNE DE MAGNY-MONTARLOT
Objet : ENQUETE PUBLIQUE

parue le 06/09/2010 dans

2335140

• Avis administratifs / Enquêtes publiques
Organisme ou société : COMMUNE DE SAINT-MARCEL
Objet : PUBLIQUE SUR LES PROJETS DE REVISION SIMPLIFIEE DU PLAN LOCAL D'URBANISME

parue le 05/09/2010 dans

2333440

• Avis administratifs / Enquêtes publiques
Organisme ou société : COMMUNE DE SENS-SUR-SEILLE
Objet : ENQUETE PUBLIQUE SUR LE PROJET DE LA CARTE COMMUNALE

parue le 05/09/2010 dans

2336432

• Avis administratifs / Enquêtes publiques
Organisme ou société : COMMUNE DE SIMANDRE
Objet : LE PROJET DE MODIFICATION DU PLAN LOCAL D'URBANISME

parue le 04/09/2010 dans

2325565

• Avis administratifs / Enquêtes publiques
Organisme ou société : AUTOROUTES PARIS RHIN RHONE
Objet : Demande d'autorisation relative à l'exploitation d'une centrale d'enrobage à chaud sur le territoire des communes de Boyer (71) et Jugy (71), lieudit Chassagne

parue le 04/09/2010 dans

2332480


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