2954 résultats trouvés publiés jusqu'au 16/05/2024
Avis des tribunaux > Tribunaux d instance
Bas-Rhin
Publié le 15/05/2024
Ref. DNA-412489600
Avis d'attribution > Avis d'attribution
ATTRIB. TRAVAUX CONSTRUCTION ECOLE MATERNELLE AVEC PERISCOLAIRE ET RESTAURATION
Drôme
Publié le 15/05/2024
Ref. LDL-413001100
Avis administratifs > Avis administratifs
AVIS FAVORABLE EXTENSION E.LECLERC ST GEORGES
Rhône
Publié le 15/05/2024
Ref. LPR-413119100
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
BOUVERY NEGOCE à CIREY SUR VEZOUZE
Meurthe-et-Moselle
Publié le 15/05/2024
Ref. LER-413249100
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
Concertation de la modification n°4 du PLUi
Isère
Publié le 15/05/2024
Ref. LDL-410906900
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
concertation de la révision allégée n°1 du PLUi
Isère
Publié le 15/05/2024
Ref. LDL-409568400
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Concession par délégation du service public de lassainissement collectif
Rhône
Publié le 15/05/2024
Ref. LPR-413099500
Vie des sociétés > Changements de dirigeants
CONSEIL AMENAGEMENT ESPACE INGENIERIE REMPLACEMENT PRESIDENT DG
Côte-d'Or
Publié le 15/05/2024
Ref. LBP-413285300
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(moins de 90000 €)
Consultation feu d'artifice 2024
Meurthe-et-Moselle
Publié le 15/05/2024
Ref. LER-413100000
Avis d'appels d'offres > Avis d'appel public à la concurrence
Convention doccupation du domaine public, pour le site de laire de camping-car
Savoie
Publié le 15/05/2024
Ref. LDL-413028900
Vie des sociétés > Convocations
Isère
Publié le 15/05/2024
Ref. LDL-413112000
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
CREATION CHAUFFERIE AUTOMATIQUE BOIS DECHIQUETEE
Saône-et-Loire
Publié le 15/05/2024
Ref. JSL-413022300
Vie des sociétés > Convocations
Côte-d'Or
Publié le 15/05/2024
Ref. LBP-413148900
Vie des sociétés > Dissolutions
Drôme
Publié le 15/05/2024
Ref. LDL-413136400
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Enquête publique pour la révision de la Carte Communale de La Chapelle sur Furieuse
Jura
Publié le 15/05/2024
Ref. LPR-413011700
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Haute-Loire
Publié le 15/05/2024
Ref. LPR-413134800
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
Enquête publique relative au projet de modification n°7
Haut-Rhin
Publié le 15/05/2024
Ref. DNA-412996000
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
Enquête publique relative au projet de modification n°7
Haut-Rhin
Publié le 15/05/2024
Ref. ALS-412996000
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
EP CREMATORIUM ANIMALIER VESOUL
Haute-Saône
Publié le 15/05/2024
Ref. LER-413111200
Avis d'appels d'offres > Divers
exploitation ouvrages d'eau potable
Meurthe-et-Moselle
Publié le 15/05/2024
Ref. LRL-412990900
