2794 résultats trouvés publiés jusqu'au 16/05/2024
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
Vaucluse
Publié le 15/05/2024
Ref. LDL-412474200
Enquête publique - Information > Droit de préemption urbain
Modification périmètres d'application du D.P.U
Isère
Publié le 15/05/2024
Ref. LDL-411384100
Avis des tribunaux > Tribunaux d instance
Moselle
Publié le 15/05/2024
Ref. LRL-410521400
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Réfection des terrains extérieurs du tennis
Ain
Publié le 15/05/2024
Ref. LPR-413020600
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Remplacement de 3 portes de hall à LURE rue Delattre de Tassigny (dossier n° 24.10)
Haute-Saône
Publié le 15/05/2024
Ref. LER-413133800
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(moins de 90000 €)
Remplacement des portes de caves à HERICOURT - dossier n° 24.17
Haute-Saône
Publié le 15/05/2024
Ref. LER-413306900
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(moins de 90000 €)
remplacement robinetterie 47 logements HERICOURT - dossier n° 24.15
Haute-Saône
Publié le 15/05/2024
Ref. LER-413174500
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
requalification de la rue des Rappes.
Vosges
Publié le 15/05/2024
Ref. VOM-413118000
Vie des sociétés > Cessation de garantie
SARL ESSENTIEL TRANSACTION CESSATION GARANTIE
Rhône
Publié le 15/05/2024
Ref. LPR-413123600
Vie des sociétés > Fonds de commerce
SARL LE CHAUDRON /BRASSERIE LE CHAUDRON
Vosges
Publié le 15/05/2024
Ref. VOM-413104300
Avis des tribunaux > Divers
SAS STG DIJON HOMOLOGATION D'ACCORD
Côte-d'Or
Publié le 15/05/2024
Ref. LBP-413430200
Avis des tribunaux > Tribunaux d instance
SBG - Homo Ludens PhalsbourG (HLPg)
Moselle
Publié le 15/05/2024
Ref. LRL-411414000
Avis des tribunaux > Tribunaux d instance
Moselle
Publié le 15/05/2024
Ref. LRL-411419600
Vie des sociétés > Convocations
SOPROLIB BOURGOGNE FRANCHE-COMTE ET PAYS DE LAIN
Doubs
Publié le 15/05/2024
Ref. LER-412651400
Avis des tribunaux > Tribunaux d instance
TJ Strasbourg Assoc Adopt a sefer
Bas-Rhin
Publié le 15/05/2024
Ref. DNA-410188900
Avis des tribunaux > Tribunaux d instance
Bas-Rhin
Publié le 15/05/2024
Ref. DNA-411865400
Avis des tribunaux > Tribunaux d instance
TJ Strasbourg Assoc Haut Parleurs !
Bas-Rhin
Publié le 15/05/2024
Ref. DNA-411805500
Avis des tribunaux > Tribunaux d instance
Bas-Rhin
Publié le 15/05/2024
Ref. DNA-411109500
Avis administratifs > Changement de régime matrimonial
Bas-Rhin
Publié le 15/05/2024
Ref. DNA-413285400
Avis des tribunaux > Tribunaux d instance
TP Haguenau Assoc Kamer du Bas-Rhin
Bas-Rhin
Publié le 15/05/2024
Ref. DNA-411805700
